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Conseil municipal du 11 octobre 2022

Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE,

Le mardi 11 octobre 2022 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal du 29 août 2022
  • Place de parking : la poste
  • Approbation APD maison de santé
  • DEMANDE DE SUBVENTION : APPEL A PARTENARIAT, Création et labellisation de maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) 2022 et de Communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) – Département de la Loire
  • Annulation délibération éclairage foot
  • Modification du tableau des effectifs
  • Décision modificative (voirie)
  • Dalle du Ternay : délégation maitrise d’œuvre au Syndicat des 3 Rivières
  • Validation du devis MO chaudière salle des fêtes
  • Droit de préemption urbain
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