Carrière des Gottes

En consultation sur cette page, l’arrêté de janvier 2020, les compte-rendus de la Commission de Suivi de Site, et les documents en rapport avec les dernières enquêtes publiques.

• Arrêté préfectoral d’autorisation environnementale, 2 janvier 2020

Compte-rendus de la Commission de Suivi de Site

• Réunion du 12 avril 2019
• Réunion du 7 décembre 2017
• Réunion du 29 novembre 2016

Enquêtes publiques

• Rapport de l’enquête publique renouvellement/extension ICPE, 10 octobre 2019
• Demande de renouvellement/extension, octobre 2018
• Rapport du commissaire enquêteur PIG, 12 décembre 2017
• Conclusion de l’enquête publique POS-PLU, 29 décembre 2016
• Conclusion et avis du commissaire enquêteur PIG, 29 novembre 2016