Municipalité
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POS / Carrière : Projet d’Intérêt Général

Cette page présente les documents que la Préfecture de la Loire a transmis à la Commune pour modifier le POS selon une procédure exceptionnelle qui ne prend pas en compte l’avis du Conseil Municipal. L’entête de Saint-Julien-Molin-Molette et son logo ont été utilisés dans tous les documents disponibles sur cette page sans demande et sans autorisation de la Commune. Celle ci regrette de tels procédés qui participent à une certaine confusion, laissant croire que la Commune avalise ces documents.

PDF - 14.5 Mo
1 - Déclaration de projet
PDF - 1 Mo
2 - Projet mise en compatibilité POS
PDF - 36.5 Mo
3 - Evaluation environnementale
PDF - 19.4 Mo
4 - Etude paysagère Durand
PDF - 60.2 Mo
5 - Annexe